Déposée le 25 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANSOR INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Au 232 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANSOR INDUSTRIE domicilié(e) 68 RUE DES SAZIERES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 354 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame MAIFFRET BRIGITTE, FRANSOR INDUSTRIE domicilié(e) 68 RUE DES SAZIERES - 92700 - COLOMBES - France.
La marque Au 232 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANSOR INDUSTRIE, S.A.S - 68 RUE DES SAZIERES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 385354600
Madame MAIFFRET BRIGITTE, FRANSOR INDUSTRIE - 68 RUE DES SAZIERES - 92700 - COLOMBES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2542253 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières à savoir : bijouterie joallerie, pierre précieuse, horlogerie. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaire et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. Produits pharmaceutiques et vétérinaire – produits hygiéniques pour la médecine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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